Rechercher un journal, un article
Journal n°8475
du 28 février 2020
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 9 octobre 1999, Mme Charlotte Giovannini (nom d'usage Barbero), ayant demeuré 1, boulevard du Jardin Exotique à Monaco, décédée le 31 mai 2019, a consenti ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 9 octobre 1999, Mme Charlotte Giovannini (nom d'usage Barbero), ayant demeuré 1, boulevard du Jardin Exotique à Monaco, décédée le 31 mai 2019, a consenti ... Acceptation d'un legs. ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 29 juin 2019, Mme Romana Rol, ayant demeurée Corso Inglesi n° 366 à San Remo (Italie), décédée en cette même ville le 27 juin 2021, a consenti un legs ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 29 juin 2019, Mme Romana Rol, ayant demeurée Corso Inglesi n° 366 à San Remo (Italie), décédée en cette même ville le 27 juin 2021, a consenti un legs ... Acceptation d'un legs. ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 14 janvier 2021, M. Michel de Kolytcheff, ayant demeuré 5-7 avenue du Port à Monaco, décédé le 17 février 2021, a consenti un legs.
Conformément aux ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 14 janvier 2021, M. Michel de Kolytcheff, ayant demeuré 5-7 avenue du Port à Monaco, décédé le 17 février 2021, a consenti un legs.
Conformément aux ... Acceptation d'un legs. ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 12 septembre 2008, M. Gaëtan Detaille, ayant demeuré avenue Pasteur à Monaco, décédé le 6 mars 2015, a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 12 septembre 2008, M. Gaëtan Detaille, ayant demeuré avenue Pasteur à Monaco, décédé le 6 mars 2015, a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de ... Acceptation d'un legs. ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 29 septembre 1997, confirmé par des dispositions ultimes du 3 mai 2005, Mme Ourania Chandris, ayant demeuré 20, boulevard Princesse Charlotte à Monaco ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 29 septembre 1997, confirmé par des dispositions ultimes du 3 mai 2005, Mme Ourania Chandris, ayant demeuré 20, boulevard Princesse Charlotte à Monaco ... Acceptation d'un legs. ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe, daté du 3 février 2005, M. Giovanni COTTINO, ayant demeuré 3, avenue de Grande‑Bretagne à Monaco, décédé le 22 février 2022, a consenti un legs.
Conformément aux ...
Aux termes d'un testament olographe, daté du 3 février 2005, M. Giovanni Cottino, ayant demeuré 3, avenue de Grande‑Bretagne à Monaco, décédé le 22 février 2022, a consenti un legs.
Conformément aux ... Acceptation d'un legs. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.050 du 21 janvier 2022 autorisant l'acceptation d'un legs.
le 18 avril 2018 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Président du Conseil d’administration de la Fondation Hector Otto ;
Vu l’article 778 du Code civil ;
Vu la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur ... 18 avril 2018 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Président du Conseil d'administration de la Fondation Hector Otto ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... Ordonnance Souveraine n° 9.050 du 21 janvier 2022 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.080 du 31 juillet 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
Sibona (nom d’usage Mme Romana Rol), décédée le 27 juin 2021 à San Remo (Italie) ;
Vu la demande présentée par le Directeur Général de la « Fondazione del Piemonte per l’Oncologia » ;
Vu l’article 778 du ... (nom d'usage Mme Romana Rol), décédée le 27 juin 2021 à San Remo (Italie) ;
Vu la demande présentée par le Directeur Général de la « Fondazione del Piemonte per l'Oncologia » ;
Vu l'article 778 du Code ... Ordonnance Souveraine n° 10.080 du 31 juillet 2023 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.938 du 15 juin 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
Giovannini (nom d’usage Mme Charlotte Barbero), décédée le 31 mai 2019 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Hector Otto ;
Vu l’article 778 du Code civil ;
Vu la loi n° 56 du ... Giovannini (nom d'usage Mme Charlotte Barbero), décédée le 31 mai 2019 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Hector Otto ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu la loi n° 56 du 29 ... Ordonnance Souveraine n° 9.938 du 15 juin 2023 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.138 du 6 octobre 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
Buchard, décédé le 2 octobre 2016 à Monaco ;
Vu les demandes présentées par le Président de l’association « Maison d’accueil - l’Îlot », le Président de la Fondation des Petits Frères des Pauvres, le ... Buchard, décédé le 2 octobre 2016 à Monaco ;
Vu les demandes présentées par le Président de l'association « Maison d'accueil - l'Îlot », le Président de la Fondation des Petits Frères des Pauvres, le ... Ordonnance Souveraine n° 10.138 du 6 octobre 2023 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.434 du 12 juillet 2002 autorisant l'acceptation d'un legs.
FENETEAU, décédée le 16 août 1990 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Directeur de l'Office d'Assistance Sociale de Monaco ;
Vu l'article 778 du Code Civil ;
Vu Notre ordonnance n° 3.224 du 27 ... FENETEAU, décédée le 16 août 1990 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Directeur de l'Office d'Assistance Sociale de Monaco ;
Vu l'article 778 du Code Civil ;
Vu Notre ordonnance n° 3.224 du 27 ... Ordonnance Souveraine n° 15.434 du 12 juillet 2002 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.809 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'un legs.
20 avril 2018 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Président du Conseil d'administration de l'association « Aide au Père Pedro Opeka » ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu l'Ordonnance Souveraine ... 20 avril 2018 à Monaco ;
Vu la demande présentée par le Président du Conseil d'administration de l'association « Aide au Père Pedro Opeka » ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu l'Ordonnance Souveraine ... Ordonnance Souveraine n° 7.809 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.050 du 22 avril 2020 autorisant l'acceptation d'un legs.
Barrad (nom d'usage Mme Zaynab Barav), décédée le 7 juillet 2010 à Vevey (Suisse) ;
Vu la demande présentée par le Secrétaire Général de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu l ... Barrad (nom d'usage Mme Zaynab Barav), décédée le 7 juillet 2010 à Vevey (Suisse) ;
Vu la demande présentée par le Secrétaire Général de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu l ... Ordonnance Souveraine n° 8.050 du 22 avril 2020 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.675 du 18 janvier 2016 autorisant l’acceptation d’un legs
Pauvres, la Présidente de l’association « France - Alzheimer », le clerc de Notaire missionné par l’association des « Chiens Guides d’Aveugles de Provence Côte d’Azur Corse » et le Président de l ... Sœurs des Pauvres, la Présidente de l’association « France - Alzheimer », le clerc de Notaire missionné par l’association des « Chiens Guides d’Aveugles de Provence Côte d’Azur Corse » et le Président de ... Ordonnance Souveraine n° 5.675 du 18 janvier 2016 autorisant l’acceptation d’un legs ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.231 du 4 mai 2022 autorisant l'acceptation d'un legs.
Conseil d'administration de l'association des Amis de la Transfusion de l'Institut Arnault Tzanck, par le Directeur Général du Centre Antoine Lacassagne et par la Présidente de l'association pour la ... Conseil d'administration de l'association des Amis de la Transfusion de l'Institut Arnault Tzanck, par le Directeur Général du Centre Antoine Lacassagne et par la Présidente de l'association pour la ... Ordonnance Souveraine n° 9.231 du 4 mai 2022 autorisant l'acceptation d'un legs. ...